1. Éditeur du site

Le site www.legitedupassant.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

– Dénomination sociale : LE GÎTE DU PASSANT

– Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)

– Capital social : 5 000 €

– SIREN : 833 945 108 – SIRET (siège) : 833 945 108 00011 – R.C.S. Annecy

– Code APE : 5520Z – Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

– Siège social : « Malatrait », 74950 Le Reposoir, France (adresse d’accueil : 832 Chemin de Malatrait, 74950 Le Reposoir)

– Téléphone : +33 4 50 98 64 09 / +33 6 01 77 18 21

– E-mail : contact@legitedupassant.fr

– Gérants et directeurs de la publication : Marceau Fournier et Pierre Rubat

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par OVH SAS, société immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

3. Objet social

Conformément à son immatriculation au Registre National des Entreprises, LE GÎTE DU PASSANT a pour activités principales : l’hébergement touristique et autres hébergements de courte durée ; l’organisation de mariages et réceptions diverses (séminaires, anniversaires) ; le transport routier de personnes avec des véhicules de moins de 9 places et la location aux clients du gîte de véhicules appartenant à la société (code APE 5520Z).

4. Conception et développement

Le site a été conçu et développé par l’agence Markson – Communication Digitale (contact : olivier.sire@markson.fr).

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, photographies, logos, illustrations, charte graphique, vidéos) est la propriété exclusive du Gîte du Passant ou de ses partenaires (photographes notamment, crédités lorsque mentionné sur le Site), et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable du Gîte du Passant, est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le Site (formulaire de contact, demande de devis) est détaillé dans la Politique de confidentialité, document distinct accessible sur le Site.

7. Cookies

Lors de la navigation sur le Site, des cookies et traceurs peuvent être déposés sur votre terminal, sous réserve de votre consentement lorsque celui-ci est requis. Le Site utilise Google Analytics, un outil de mesure d’audience proposé par Google Ireland Limited, permettant d’établir des statistiques de fréquentation (nombre de visiteurs, pages consultées, origine du trafic, durée de visite). Ces données sont utilisées à des fins d’analyse et d’amélioration du Site, et ne permettent pas de vous identifier directement. Les cookies déposés par Google Analytics sont conservés pour une durée maximale de 13 mois. Les données collectées peuvent être transférées vers des serveurs situés hors de l’Union européenne, notamment aux États-Unis. Ce transfert est encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne, garantissant un niveau de protection adéquat de vos données. Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), un bandeau de recueil du consentement s’affiche lors de votre première visite sur le Site. Vous pouvez à tout moment accepter, refuser ou paramétrer le dépôt de ces cookies non essentiels via ce bandeau, ainsi qu’en modifiant les réglages de votre navigateur. Le retrait de votre consentement est aussi simple que son octroi.

8. Limitation de responsabilité

Le Gîte du Passant s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, sans garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Le Gîte du Passant ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site, de son indisponibilité temporaire, ou de l’utilisation qui en est faite.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.